éolienne agricole
Présentation de la marque éolienne agricole
Déposée le 15 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) VERGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « éolienne agricole » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque éolienne agricole a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque éolienne agricole est expirée depuis le 15 mai 2012.
VERGNET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-49
Inscription le 25 novembre 2008 - Rejet partiel n°485576 - Publication au BOPI 2008-11-25
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Inscription le 30 janvier 2012 - Changement d'adresse n°568330 - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-01-30